Le SCoT Arrêté

Le SCoT Arrêté comprend trois pièces principales :

 Le rapport de présentation :

- Volet 1 : Diagnostic de territoire

- Volet 2 : Etat Initial de l'environnement

- Volet 3 : Explication des choix retenus et évaluation environnementale 

 

 Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables :

- Le PADD

 Le Document d'Orientations et d'Objectifs :

-Le DOO

 

Vous pouvez également télécharger les pièces aministratives :

- Délibération de prescription

- Délibération d'élaboration

- Délibération validation du diagnostic

- Délibération bilan de la concertation et arrêt du SCoT

 

Vous retrouverez les documents concernant le bilan de la concertation:

- Bilan de la concertation

- Annexes