Le dossier de SCoT soumis à l'enquête publique (juin 2020)
Le dossier de SCoT soumis à l'enquête publique est composé des pièces suivantes (juin 2020) :
00_Pièce Administratibes :
- Délibération de prescription
- Délibération validation du diagnostic
- Délibération bilan de la concertation et arrêt du SCoT
01_Rapport de présentation
- Volet 1 : Diagnostic de territoire
- Volet 1 bis : Diagnostic agricole
- Volet 2 : Etat Initial de l'environnement
- Volet 3 : Explication des choix retenus et évaluation environnementale
02_ Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
03_Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) :
04_Le Bilan de la Concertation
- Annexes
05_ Avis des Personnes Publiques Associées
-Avis des Personnes Publiques Associées