Le SCoT Arrêté
Le SCoT Arrêté comprend trois pièces principales :
Le rapport de présentation :
- Volet 1 : Diagnostic de territoire
- Volet 1 bis : Diagnostic agricole
- Volet 2 : Etat Initial de l'environnement
- Volet 3 : Explication des choix retenus et évaluation environnementale
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables :
Le Document d'Orientations et d'Objectifs :
Vous pouvez également télécharger les pièces aministratives :
- Délibération de prescription
- Délibération validation du diagnostic
- Délibération bilan de la concertation et arrêt du SCoT
Vous retrouverez les documents concernant le bilan de la concertation:
- Annexes