Le dossier de SCoT soumis à l'enquête publique (juin 2020)

Le dossier de SCoT soumis à l'enquête publique est composé des pièces suivantes (juin 2020) :

 

00_Pièce Administratibes :

- Délibération de prescription

- Délibération d'élaboration

- Délibération validation du diagnostic

- Délibération bilan de la concertation et arrêt du SCoT

 

01_Rapport de présentation

- Volet 1 : Diagnostic de territoire

- Volet 1 bis : Diagnostic agricole

- Volet 2 : Etat Initial de l'environnement

- Volet 3 : Explication des choix retenus et évaluation environnementale 

 

 02_ Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

- Le PADD

 

 03_Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) :

-Le DOO

 

04_Le Bilan de la Concertation

Bilan de la concertation

Annexes

 

05_ Avis des Personnes Publiques Associées

- Mémoire en réponse

-Avis des Personnes Publiques Associées