Bibliothèque
Documents à télécharger
- Comité de programmation LEADER
- Comité Syndical
- Conseil de Développement
- SCoT
- Agenda 21
- Statuts
- Études
- Fiches détaillées des projets
- Liste des délibérations
- Délibérations
2023-02-01 : Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2023
2023-02-02 : Engagement d'une 4ème OPAH sur la période 2024-2029
2023-02-03 : Attribution du marché de l'étude touristique
2023-02-04 : Plan de financement 2023-2024 de l'animation-gestion des programmes LEADER
2023-02-05 : Convention de mise à disposition de service avec la CDC Val de Bouzanne
- Délibérations
2022-12-020 : validation de la demande d'aide FEADER pour l'animation et la gestion du programme LEADER en 2022
2022-12-021 : attribution du marché de l'étude stratégique de développement économique du Pays
2022-12-022 : validation de l'engagement d'une étude touristique à l'échelle du Pays
2022-12-023 : validation de la candidature "PAEC Boischaut Sud 2023"
2022-12-024 : validation de la candidature du Pays au Programme National pour l'Alimentation (PNA 2022-2023)
2022-12-025 : validation de l'organisation du temps de travail
2022-12-026 : validation de la mise à jour du RIFSEEP
2022-12-027 : validation de la stratégie de développement d'aménagements cyclables sur le territoire
2022-12-028 : validation de la convention d'objectifs et de moyens pour la mise en oeuvre du projet de PNR Sud Berry
Comité Syndical du 21 septembre 2022
Délibérations :
2022-09-013 : Validation de la candidature LEADER 2023-2027
2022-09-014 : Validation de la candidature PAEC Boischaut Sud 2023
2022-09-015 : Validation de l'engagement d'une étude économique à l'échelle du Pays
2022-09-017 : Création d'un emploi permanent d'assistante de direction-comptable à compter du 1er novembre 2022
2022-09-018 : Validation de l'organisation du temps de travail
2022-09-019 : Validation de la poursuite de l'étude de faisabilité du PNR Sud Berry
Compte rendu du Comité Syndical du 07 décembre 2022
Compte rendu du Comité Syndical du 21 septembre 2022
Compte rendu du Comité Syndical du 24 novembre 2021
Compte rendu du Comité Syndical du 11 décembre 2020
Compte rendu du Comité syndical du 2 décembre 2019
Compte rendu du Comité Syndical du 30 novembre 2018
Compte rendu du Comité Syndical du 17 septembre 2018
Compte rendu du Comité Syndical du 1er décembre 2017
Compte rendu du Comité syndical du 11 septembre 2017
Compte rendu du Comité Syndical du 28 novembre 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 6 juin 2016
Compte rendu du Comité Syndical du 2 novembre 2015
Compte rendu du Comité Syndical du 10 juillet 2015
Compte rendu du Comité Syndical du 31 janvier 2014
Compte rendu du Comité Syndical du 2 décembre 2013
Compte rendu du Comité Syndical du 12 avril 2013
Arrêté du 6 mai 2015
Arrêté du 27 mai 2003